L’éthique et la déontologie à votre service !

Administration et gestion

Commission municipale du Québec

18 juin, 13h45 – 15h00

Salle 304A

Me Kim Rivard

Avocate

Me Dave Tremblay

Avocat

Description

Dans le monde municipal actuel, l’imputabilité et la confiance citoyenne sont devenues des incontournables de la gouvernance municipale. Aujourd’hui, l’éthique et la déontologie ne doivent pas être perçues comme de simples formalités ou comme des freins à l’action, mais comme des repères essentiels pour assurer une saine gestion d’une municipalité. Ces règles doivent se trouver au coeur de l’action publique et vues comme des balises qui guident et protègent. Pour que ces règles jouent pleinement leur rôle, elles doivent être claires, bien comprises et surtout adaptées aux réalités locales. En s’inspirant de son bilan 2021-2025, la Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale (DEPIM) de la Commission municipale du Québec vous propose une analyse critique des milliers de divulgations qu’elle a reçues afin d’exposer les meilleures pratiques en matière d’éthique et de déontologie. Cette conférence vise à outiller les acteurs municipaux pour intégrer ces pratiques dans leur quotidien, et ainsi renforcer la confiance et l’intégrité au sein de leur communauté.

Les objectifs généraux de cette formation sont de :

  1. Promouvoir une vision de l’éthique et de la déontologie comme piliers de la gestion municipale;
  2. Encourager l’élaboration de règles claires qui tiennent compte des enjeux spécifiques de chaque municipalité afin de faciliter leur application au quotidien, notamment en évitant les « zones grises »;
  3. Valoriser les apprentissages issus du bilan 2021–2025 de la DEPIM pour identifier les zones de vulnérabilité, les bonnes pratiques et les leviers d’amélioration en matière d’intégrité municipale.

Biographie

Kim Rivard, avocate à la direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale et cheffe de la recevabilité et du renseignement
Membre du Barreau du Québec depuis 2003, Me Kim Rivard est avocate à la Commission municipale du Québec, au sein de l’équipe de la Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale. En plus de ses compétences en droit municipal et en intégrité municipale, elle cumule plusieurs années d’expérience dans le domaine des ressources humaines, des relations de travail et de la prévention et règlement des différends en milieu de travail, incluant les questions entourant le harcèlement psychologique et le climat de travail. Me Rivard est également médiatrice accréditée de l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec.

 

Me Dave Tremblay
Membre du Barreau du Québec depuis 2014, Me Tremblay possède une solide expérience en plaidoirie devant les tribunaux administratifs et judiciaires. Après avoir amorcé sa carrière en litige civil, il s’est spécialisé en droit administratif et municipal, notamment au sein de la Commission municipale du Québec depuis 2019. Dans ce cadre, il mène des enquêtes, prépare des dossiers complexes et représente la Commission dans des causes touchant la déontologie et l’intégrité publique, développant ainsi une expertise reconnue dans ce domaine.